—  572  NoTE -
  E.  —  Objets  trouvés  sur  la  voie.  —  Objets  non  réclamés,
NOTE  F.
—  Secours  accordés  par  l'Etat  aux  compagnies  de  chemin ¬
  de  fer.
Opinion  de  M.  le  comte  Daru  sur  l'intervention  de
l'Etat.
Loi  du  17  juillet  1837  (chemin  de  fer  d'Alais  à  Beaucaire ¬
  et  à  la  Grand'Combe).
Convention  relative  au  même  chemin.
Loi  du  1er  août  1839  (prêt  de  5  millions  au  chemin
de  Versailles,  rive  gauche)...
Loi  du  15  juillet  1840  (Paris  à  Orléans,  garantie  d'un
minimum  d'intérêt)  .
(Strasbourg  à  Bâle,  prêt  de  12  millions ¬
  600,000  fr.).
(Andrezieux  à  Roanne,  prêt  de
4  millions).
(Paris  à  Rouen,  prêt  de  14  millions). ¬

Loi  du  11  juin  1842  (Rouen  au  Havre,  prêt  de  10  millions ¬
  et  subvention  gratuite  de  8  millions).
Ordonnance  et  convention  (Andrezieux  à  Roanne,
(Rouen  au  Havre).
Convention  (Versailles,  rive  gauche)..
Ordonnance  et  convention  (Strasbourg  à  Bâle).
(Paris  à  Rouen).
Les  postes  et  les  chemins  de  fer.
NOTE  G.
Projet  de  loi  belge  relatif  au  maintien  de  la  poste  aux
chevaux.
Transport  des  dépêches.
Clauses  des  cahiers  de  charges.
Traité  entre  l'administration  des  postes  et  la  compagnie
d'Orléans  pour  le  transport  des  malles.
Les  douanes  et  les  chemins  de  fer.
NOTE  H.
Convention  internationale  entre  la  France  et  la  Belgique.. ¬

NOTE  I.  —  Les  chemins  de  fer  pendant  la  guerre.
NOTE  J.  —  Agiotage  sur  les  actions  de  chemins  de  fer.
NOTE  K.  —  Des  accidents  sur  les  chemins  de  fer.  .
NOTE  L.  —  Caisse  de  secours  pour  les  ouvriers.
Tableau  de  quelques  mesures  allemandes  transformées  en  mesures
françaises.
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TABLE  DES  MATIÈRES...
FIN  DE  LA  TABLE  DES  MATIÈRES.

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