PREMIER  TRAITÉ.  SECTION  V.
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noncée  par  la  loi;  il  doit  au  contraire,  dans  les  cas
douteux,  faire  choix  de  la  peine  la  moins  sévère.
Du  rapport  établi  entre  chaque  peine  et  le  delit
commis,  résulte  la  distinction  des  peines  égales  ou
inégales,  selon  que,  malgré  la  différence  qu'elles
présentent  entre  elles,  elles  produisent,  pour  le  délinquant, -
  un  mal  equivalent  ou  non.  on  distingue
encore  celles  qui  tendent  le  plus  à  la  sévérité  ou  a  la
clémence.
C'est  ainsi  que,  selon  l'ordonnance  criminelle  de
Charles  V,  la  peine  de  la  roue  ou  du  glaive,  pour
les  hommes,  équivaut  à  celle  dii  sac  pour  les  femmes:
la  corde  et  le  sac  sont  aussi  des  peines  équivalentes.
puisqu'elles  produisent  toutes  la  mort  du  coupable.
Si  au  contraire,  on  compare  entre  elles  les  peines
corporelles  avec  celles  capitales,  il  y  a  évidemment
inégalité;  la  même  chose  a  lieu,  à  l'égard  des  peines
corporelles  qui  font  perdre  au  délinquant  une  parue
quelconque  de  son  corps,  si  on  les  met  en  paralièle
avec  celles  de  la  torture;  et,  dans  ce  dernier  cas,
l'inégalité  peut  encore  devenir  plus  sensible,  selon
que  le  choix  qu'on  en  fait,  les  rend  ou  plus  dures  ou
plus  douces  à  supporter.
SECTION  V
Des  motifs  qui  doivent  déterminer  le  juge  à  modèrer
où  à  aggraver  les  peines  considérées  en  géneral:
duns  quels  cas  elles  peuvent  être  abolies,  et  de
l'exercice  du  droit  qui  est  réservé  au  juge,  àce  sujet.
PREMIÉRE  PARTIF.  Une  peine  prononcée  contre
un  coupable  est  dite  modérée  ou  atténuée,  quand
elle  est  plus  douce  que  celle  imposée  par  la  loi;
dans  le  cas  contraire,  on  dit  qu'elle  est  aggravée.
L'on  va  exposer  ici  successivement,  d'apres  quelles
II.

Distinction
des  peines,  en
peines  égales
ou  inégales.