Volltext : Jurisprudence générale des mines, en Allemagne (2)

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TABLE  GÉNÉRALE  ANALYTIQUE.
Pares.
.
relles  de  différentes  espèces,  en  peines  pécuniaires ¬
  ét  en  peines  qui  affectent  l'ame
10  à  14.
Comment  se  distinguent  les  peines  criminelles
  des  pelnés  diviles.
14.
..  .  .
Considératons
à  étabur  dans  lapplication
....  .
des  peipes
ibia.
Par  qui  le  dommage  résultant  du  délit  doit
être  réparé
15.
Un  seul  ne  peut  être  puni  pourtous
16.
Comment  le  juge  doit  fixer  son  choix,  entre
plusieurs  peines  ordinaires  jou  axtraordingires,
qui  peuvent  être  appliqué
un  même  délit.
ibid.
Peines  infligées  à  un  coupable  en  fu
e,  ou
même  après  sa  mort.
16.
D'où  dérive  la  distinction  des  peines  égales
1"
51.
ou  inégale
17.
.  .  .  .  .
SECTION  V.  Des  motifs  sur  lesquels  doit  reposer
  l'exercice  dû  droitréservé  au  juge,  d'atténuer
et  d'annuler,  ou  bien,  qu  contraire,  d'aggraver
la  peine..
ibid.
Causes  et  circonstances  qui  doivent  déterminer ¬
  l'atténuation  des  peines
18  à  22.
D'après  quelsiotifs,  dans  quelles  circonstances
  et  comment  une  peine  peut-elle  être  ag.. ¬

gravée
22.
Qu'est-ce  que  l'abolition  d'une  peine;  diterentes -
  espèces  d'abolitions;  à  qui  appartient  et
jusqu'où  peut  s'étendre  l'exercice  du  droit  d'abolir;
  quelles  sont  les  conséquences  de  l'abolition -
  pour  le  condamné
22  à  24.
Dans  quels  cas  un  procès  criminel  peut-il
être  anéanti.
49  à  26.
.  .  ..............
Devoirs  du  juge  criminel,  devant  leque,  un
procès  de  cette  nature  est  renvoyé
26.
SECTION  VI.  Des  auteurs  d'un  délit  et  de
leurs  complices.
ibid.
Ce  qu'on  entend  par  auteurs  et  complices  d'un
ibid.
délit.
Caraclères  du  complot,  et  diverses  circonstances -
  à  considérer,  dans  un  complotou  un  con26 -
  à  28.
cours...................................
            
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