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TABLE GÉNÉRALE ANALYTIQUE.
Pares.
.
relles de différentes espèces, en peines pécuniaires ¬
ét en peines qui affectent l'ame
10 à 14.
Comment se distinguent les peines criminelles
des pelnés diviles.
14.
.. . .
Considératons
à étabur dans lapplication
.... .
des peipes
ibia.
Par qui le dommage résultant du délit doit
être réparé
15.
Un seul ne peut être puni pourtous
16.
Comment le juge doit fixer son choix, entre
plusieurs peines ordinaires jou axtraordingires,
qui peuvent être appliqué
un même délit.
ibid.
Peines infligées à un coupable en fu
e, ou
même après sa mort.
16.
D'où dérive la distinction des peines égales
1"
51.
ou inégale
17.
. . . . .
SECTION V. Des motifs sur lesquels doit reposer
l'exercice dû droitréservé au juge, d'atténuer
et d'annuler, ou bien, qu contraire, d'aggraver
la peine..
ibid.
Causes et circonstances qui doivent déterminer ¬
l'atténuation des peines
18 à 22.
D'après quelsiotifs, dans quelles circonstances
et comment une peine peut-elle être ag.. ¬
gravée
22.
Qu'est-ce que l'abolition d'une peine; diterentes -
espèces d'abolitions; à qui appartient et
jusqu'où peut s'étendre l'exercice du droit d'abolir;
quelles sont les conséquences de l'abolition -
pour le condamné
22 à 24.
Dans quels cas un procès criminel peut-il
être anéanti.
49 à 26.
. . ..............
Devoirs du juge criminel, devant leque, un
procès de cette nature est renvoyé
26.
SECTION VI. Des auteurs d'un délit et de
leurs complices.
ibid.
Ce qu'on entend par auteurs et complices d'un
ibid.
délit.
Caraclères du complot, et diverses circonstances -
à considérer, dans un complotou un con26 -
à 28.
cours...................................