Volltext : Calame, Henri Florian: Droit privé d'après la coutume neuchâteloise

491
TABLE.
Pages
L'acceptation  du  survivant  n'est  pas  liée  à
433
la  formalité  de  l'investiture..
434
TITRE  III.  Des  effets  de  l'hérédité  transportée.
454
CHAP.  I.  Des  effets  de  la  succession  à  titre  universel..
§1.  Du  rapport  entre  l'héritier  et  le  défunt  en
434
général.
.
Exceptions  à  la  représentation  du  défunt
434
par  l'héritier.
*  *
455
Des  rapports  entre  cohéritiers.
2.
433
Hoirie.
436
Obligation  de  partager..
Première  opération  du  partage  :  inventaire
436
général  des  biens  de  la  masse.
436
Rapports  à  la  masse.
Seconde  opération  :  distinction  des  biens
437
paternels,  maternels  et  d'acquêt.
Troisième  opération  :  inventaire  des  dettes
457
et  charges  de  l'hoirie...
Quatrième  opération  :  sortie  des  legs  et
donations  à  cause  de  mort,  prélèvement
des  prérogatives,  des  objets  sur  lesquels
438
s'exercent  les  droits  de  survie,  etc....
Les  mâles  héritent  des  armes  à  l'exclusion
438
des  femmes..
Cinquième  et  dernière  opération  :  partage
438
des  biens  nets.
Choses  qui  ne  sont  pas  susceptibles  de  par439 ¬

tage..
Partage  sous  seing  privé;  partage  par  au460 ¬

*
torité  de  Justice..
*
460
Révision  de  partage.  Partage  absolu.
3.
Rapports  juridiques  de  l'héritier  vis-à-vis
461
des  tiers..
Réciprocité  en  faveur  de  l'héritier  néces461 ¬

saire  vis-à-vis  de  l'étranger.
461
Solidarité  des  cohéritiers.
462
4.
Du  transport  de  l'hérédité  à  un  tiers..
462
Vente  de  droits  successifs.
464
II.  Des  effets  de  la  succession  à  titre  singulier.
Le  successeur  à  titre  singulier  ne  participe
464
pas  aux  charges  de  l'héredité.
FIN  DE  LA  TABLE.
            
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