DE LA POSSESSION DES MEUBLES
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en est une autre que, le cas échéant, le droit allemand met à la
disposition du revendiquant. Celui-ci peut alléguer et demander à
établir que le possesseur, bien que de bonne foi, n’avait pas de titre:
et le défaut de titre consiste, en droit allemand, dans une tradition de
caractère translatif. C'est, comme on l'a déjà vu plus haut, ce que
l'on appelle quelquelois le contrat réel de transfert, c'est-à-dire un
contrat accompagné de livraison réelle. Il faudrait donc établir qu'il
n’y apas eu de contrat réel passé entre le possesseur intermédiaire
et le possesseur actuel, ou, s’il y en a eu un, qu’il est nul. On
sait précisément que c’est ce titre que le § 1006 présume avoir
existé ; c'est son absence que le revendiquant doit avoir à prouver.
pour être à même d'écarter la présomption qu’on lui oppose.
Et c'est sur ce point, exactement, que va s'établir la différence
99entre -
le système français et le système allemand. Sur l'article 2219
cette preuve du défaut de titre est exclue; la présomption qu'il
édicte ne comporte pas de preuve contraire, au moins si la question
ne se pose pas dans les rapports entre auteur et ayant-cause, et
c’est ce que nous avons supposé. En droit français, s'agissant
d’un possesseur qui a traité avec un précédent détenteur, non
devenu propriétaire, du moment que ce possesseur a été de bonne
foi, toute autre preuve fournie contre lui deviendrait inopérante.
Le droit lui reste acquis.
59. A prendre les choses en théorie pure, la différence semble
importante, quoique atténuée déjà par toutes les distinctions et
sous-distinctions que comporte la matière et qui ont été antérieurement ¬
exposées. Mais à les envisager sur le terrain des faits et de la
pratique, elle semble presque se réduire à rien, surtout si l'on
tient compte de cet élément décisif, que la preuve du défaut de titre
est mise à la charge du demandeur,
On a déjà vu, d’ailleurs, que, si celui-ci parvenait à établir que
le possesseur n’a reçu la chose qu’à titre de jouissance, sans qu'il
y ait eu tradition translative de droit, puisque c’est en cela que
consiste le titre de transfert, le droit allemand, bien que ce soit par
une autre route, se rencontrerait avec le droit français, lequel exige,
pour l'application de la règle de l'article 2779, que le possesseur