Full text: Archiv für bürgerliches Recht (Bd. 18 (1900))

Vertrag und Uebergabe.

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Auch Courtrny (Kortrijk) (1557) scheint so gemeint zu sein,
XIV a. 1: Chacun .... a la faculte de disposer par donation de
main chaude .... tant avec la reserve du revenu et usufruict.. .
que aussi purement et simplement; pourveu qu’il s’en deveste ou
deslierite et en fasse la tradition dans les lie.ux oii il convient. . .
Vgl. auch a. 2.
Aehnlich Audenarde (1615) VIII 3, Al oft (1618) XI 1,
Termonde (1629) IX 1 und 2, Orchies (1618) IV 1 (par rain
et baston).
Auch in Sedan (1568) ist dieses System klar zu erkennen:
a. 110 .. . l’on peilt donner la propriete avec retention d’usufruict
ou au contraire donner l’usufruict et reserver la propriete, pourveu
que le donateur soit dessaisi et le donataire saisi de la chose
donnee, pour autant qu’il se peut faire, et que les vests, devests,
registres et autres solennitez requises en donations soient gardees
et observees;
a. 111: Tellement que si c’estoit terre noble, il faudroit que
le donataire feist les foy et hommage au seigneur feodal et que
les offlciers y fussent mis et instituez par ledit donataire.
Ebenso in Vitry le franqais (1509) a. 111: on peut donner
la propriete d’aucun heritage et retenir 1’usufruict aut e contra.
Et vaut ledit don, pourveu que ledit donateur soit dessaisi de
la chose donnee et le donataire saisi pour autant qu’il se peut
faire. Et si s’estait terre noble, il faudroit que ledit donataire
fist les foy et hommages et que les offlciers y fussent mis et
instituez de par luy.
In Bonrbonnais (1521) a. 209 lehnte man das System des
Konstituts, das man für Einzelschenkungen zuließ, mindestens für die
donation universelle ab: Donation universelle entre vifs de tous

bien presens.ne vaut sans bail et apprehension de possession
reelle et actuelle.sans ce que par Constitution de precaire

ou retention d’usufruit soit.... autrement possession suffisamment
transferee.
Anders unterscheidet das Landrecht von Lothringen (1594) X 2:
donner l’ancien en fond et retenir l’usufruict ne vaut-toute-
fois en donation simple de meubles et acquests donner et retenir
vaut, et pour operer teile tradition suffisent les clauses de con-

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