Full text: Volume (1 (1911))

La dime eccl6siastique dans le royaume d’Arles etc. 137
Cependant, dans certains cas, il est diminue ä la suite d’ao-
cords entre decimateurs et decimables dont le eoneile de
Riez en 1285 affirme nettement la legitimite.1) C’est ainsi
qu’une Convention conclue entre les seigneurs de Baux et
l’eveque d’Orange abaisse le taux de la dime au treizieme
pour le ble, les raisins, les legumes, les agneaux et les pour-
ceaux.2) Vers Gap, en 1298, on ne payait que le douzieme
des grains, le vingt-cinquieme des agneaux et des chevreaux
et le vingtieme des raisins.3) Ces accords mettent fin saus
deute ä des difficultes et ä des resistances de la part des
contribuables. On peut en rapprocher certaines transactions
dont il vient d’etre question ä propos de l’exemption de
dime monastique. Parfois le decimateur, qui est en meine
temps proprietaire foncier, diminue le taux de la dime pour
favoriser la mise en valeur de ses terres: des chanoines
d’Aix donnent en emphytheose un bien oü le preneur devra
planter une vigne et payer un eens et le vingtieme des
raisins eomme dime.4)

La dime etait pergue en nature, comme semblent l’in-
diquer certaines expressions de nos documents et surtout le
fait que dans quelques cas eile nous est indiquee comme
pergue ou abandonnee sur le lieu meme de la recolte.5)
Un acte provengal donne au decimateur le choix entre la
levee sur le champ ou sur l’aire.6) Une charte lyonnaise
a conserve le Souvenir des difficultes occasionnees par cette

Insulanum, c. 15: rectam decimam, scilicet decimam partem
(Mansi, XXIV, coi. 962).
9 Mansi, XXIV, coi. 583—4, c. 20: compositio facta legitime. —
2) Peeout, Etudes sur le droit prive des Lautes vallees alpines de
Provence et de Dauphin^ au moyen äge. These, 1907, p. 123. —
3) Baux, n. 433, 1258. — 4) Baux, n. 745, 1294. — ®) de blado .. .
de carne . . . etc. — dixieme gerbe. — Cart. lyonnais, I, n. 479,
1252. — Il n’y a pas de date de perception dans le plus grand nombre
des documents; une sorte de terrier du XI® ou XII® s. indique Päques
pour la dime des agneaux, la Toussaint pour eelle des moissons (Mau-
rienne, pp. 391, 392). — e) Baux, n. 433, 1258. — Le comte de Vienne
d&end a ses vassaux d’emporter leurs moissons avant le passage des
agents du decimateur (Oulx, n. 175, 1179—83).

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