Volltext : Jurisprudence générale des mines, en Allemagne (2)

476  TABLE  GÉNÉRALE  ANALYTIQUL.
Pages.
Quels  en  sont  les  effets  à  l'égard  des  créanciers ¬
  privilégiés  ou  hypothécaires,  dont  les  droits
peuvent  s'exercer  sur  la  mine,  ou  sur  les  objets
mobiliers  en  dépendant.........  ...
338  et  359.
Formalités  à  remplir  pour  conserver  ces
mêmes  droits.............
339  et  340.
B.  Cession  ou  abandon.  Différentes  espèces
de  cessions,  comment  et  à  quelles  conditions
celle  volontaire  peut  avoir  lieu..  .  ..  .
340.
Quels  sont  ses  efféts,  dans  le  cas  d'une  cession
judiciuire,  à  l'égard  du  cessionnaire......
ibid.
C.  Saisie-arrêt  ou  opposition.  Sur  quels
objets,  et  d'après  quelles  formalités  peut  s'exercer ¬
  la  saisie-arrêt,  en  matière  de  mines  .  .  .  .  340  à  342.
Table  des  matières  contenues  dans  le  1°r  vol.  343  à  349.
TOME  DEUXIÉME.
PRÉFACE.
Observations  générales  sur  le  contenu  du  second ¬
  volume.......  .  .  .  .  .  .
.  .
Comment  l'auteur  a  été  conduit  à  insérer
dans  les  Annotations  relatives  à  la  France,  les
principes  généraux  de  la  législation  criminelle
de  ce  pays,  quoique  ces  détails  paraissent  être
étrangers  au  droit  criminel  des  mines.  .  .  .  .  .
vj  et  vij.
Motifs  analogues,  qui  justifient  l'insertion  dans
cet  ouvrage,  de  l'extrait  sommaire  du  Code  de
Procédure,  en  matière  civile  et  criminelle,  en
France
viij  à  x.
Contenu  du  Droit  des  Salines,  en  Allemagne,
dont  les  Annotations  doivent  servir  à  établir
la  différence  avec  le  système  d'administration
adopté,  à  l'égard  des  salines,  en  France....
x  et  xj.
Objet  et  divisions  principales  des  matières  qui
composent  le  Traité  de  l'Economie,  et  de  la
Police  des  Mines,  en  Allemagne,  auquel  doivent ¬
  être  annexées  des  Annotations  sur  les  prin¬
            
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