Inhaltsverzeichnis : Beiträge zur Lehre von der exceptio doli (1)

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DROIT  PRIVÉ  DES  MINES.
On  doit  comprendre  dans  la  première  classe
a)  Les  ouvrages  établis,  soit  au  jour  soit  dans
la  profondeur
6)  Les  instrumens  ou  les  outils  servant  aux
travaux  d'exploitation.
c)  Les  minerais  métalliques  ou  autres,  et
leurs  gites,  tels  que  les  filons,  les  couches,  les  stoch
werk  ei  les  seiffenwerk.
d)  Les  machines,  les  eaux  qui  les  font  mouvoir, ¬
  et  tous  les  objets  auxquels  ou  les  applique.
comme  les  bocards,  les  laveries,  les  fourneaux,  etc.
On  doit  encore  distinguer,  parmi  ces  êtres  physiques, ¬
  ceux  qu'on  nomme  meubles,  tels  que  les
minerais,  les  instrumens  ou  outils,  etc.,  d'avec
ceux  immeubles  ou  qui  ne  peuvent  se  déplacer.
comme  les  fonds  de  terre,  les  travaux  intérieurs  ou
au  jour  et  même  les  actions  de  mines,  en  tant
qu’'on  peut  les  considérer  comme  représentant  un
droit  à  l'exploitation.
Parmi  les  choses  dites  métaphysiques,  on  doi
ranger
d)  Les  droits  qui  se  rapportent,  ou  aux  personnes ¬
  (personlicherecht),  ou  aux  choses  (din
licherecht).  Les  premiers  sont  ceux  qu'un  indiviu
peut  exercer  envers  une  personne  quelle  qu'elle  sou:
les  seconds,  au  contraire,  s'appliquent  à  tous  ceux
qui  possedent  la  chose,  soit  meuble  soit  immeuble.
sur  laquelle  portent  les  drous  dont  il  s'agit,  et  qui
dépendent  de  l'exploitation  en  général.
6)  Les  obligations  (verbindlichkeit)  qui  peuvent ¬
  être  encore  ou  médiates,  quand  eiles  résultent
d'une  transaction  passée  en  vertn  de  la  loi,  ou  inmediates, ¬
  lorsqu'elles  sont  imposées  par  la  loi  ellemême. ¬
  Les  obligations  peuvent  anssi  être  complètes
on  incomplètes,  selon  que  celui  qui  les  a  contractées
est  ou  non  contraint  à  les  remplir.
            
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