thumbs : Odier, Pierre: Des systèmes hypothécaires

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«  les  titres  rendus  publics  par  l'inscrip« ¬
  tion.  »  Nous  croyons  que  c'est  aller  trop  loin.
Quoi!  pas  même  la  prescription  trentennaire?
Ce  serait  gravement  innover  sur  les  règles  sondamentales ¬
  du  Code  civil  qui  nous  régit  :  ce
serait  accorder  à  un  simple  moyen  de  jorme,
la  force  de  détruire  un  titre  que  dans  le  droit
commun,  l'on  a  toujours  regardé  comme  irrévocablement ¬
  acquis.  La  sécurité  des  tiers  serait ¬
  trop  chèrement  achetée  à  ce  prix.  Mais
nous  reviendrons  sur  ce  point  dans  le  cours
de  l'ouvrage;  il  nous  suffit  ici  de  l'avoir  indiqué. -

Telles  sont  les  principales  bases  du  projet  118.  Conclusion. ¬

sur  les  droits  réels,  qui  devait,  en  cette  matière, ¬
  compléter  à  Genève  l'organisation  du  système -
  de  la  publicité.  Puissions-nous,  par  cette
courte  exposition,  inspirer  à  quelques-uns
des  jurisconsultes  qui  honorent  notre  pays,  le
désir  de  reprendre  cette  œuvre  délaissée,  et
d'ajouter  ainsi  une  belle  loi  de  plus  à  celles
que  nous  devons  aux  hommes  éminens  que
nous  avons  perdus  !  —  Il  ne  s'agit  pas  ici  d'in¬
            
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