Inhaltsverzeichnis : Dujardin, A.: Des sociétés commerciales en Alsace-Lorraine

TABLE  DES  CHAPITRES.
ISTRODUCTION...................................................................
CHAPITRE  I.  —  DE  LA  SOCIÉTÉ  EN  NOM  COLLECTIF
SECTION  I.  —  Forme  et  constitution  de  la  société.
Secrion  II.  —  Raison  sociale..
SECTION  III.  —  Rapports  légaux  des  associés  entre  eux  et  avec  la
société......................................................
SECTION  IV.  —  Responsabilité  des  associés  à  l'égard  des  tiers  et  droits
de  leurs  créanciers  personnels............................
SECTION  V.  —  Administration  de  la  société.
SECTION  VI.  —  Partage  des  bénéfices
CHAPITRE  II.  —  DE  LA  SOCIÉTÉ  EN  COMMANDITE..
CHAPITRE  III.  —  DE  LA  SOCIÉTÉ  EN  COMMANDITE  PAR  ACTIOSS
SECTION  L.  —  Constitution  de  la  société..
SECrION  II.  —  Des  actions
SECTION  III.  —  De  l'administration  de  la  société  et  du  conseil  de  surveillance..................................................... ¬

SEETION  IV.  —  De  l'assemblée  générale
CHAPITRE  IV.  —  DE  LA  SOCIÉTÉ  PAR  ACTIONS
SECTION  I.  —  Définition  et  principes  généraux
SECTION  II.  —  Constitution  de  la  société
Secrios  III.—  Des  actions
SECTION  IV.  —  De  la  direction  et  du  conseil  de  surveillance....
SECTION  V.  —  De  l'assemblée  générale
CHAPITRE  V.  —  DES  ASSOCIATIONS  EN  PARTICIPATION  ET  DES  OPÉRATIONS
DE  COMPTE  A  DEMI...........................................
CHAPITRE  VI.  —  DE  LA  DISSOLUTION  DES  SOCIÉTES
SECTION  I.  —  Principes  généraux  d'après  le  droit  français
Secrion  II.  —  Dissolution  de  la  société  en  nom  collectiis.........
des  sociétés  en  commandite..
SECTION  III.—
des  sociétés  par  actions.
—
SECTION  IV.—
de  la  société  tacite  ou  en  participation...
SECTION  V.  —
CHAPITRE  VII.  —  LIQUIDATION  DES  sociérés
SECTION  I.  —  Des  sociétés  en  nom  collectif.
SECTION  II.  —  Des  sociétés  en  commandite
SECTION  III.  —  Des  sociétés  par  actions
SECTION  IV.  —  Des  sociétés  en  participation...
CHAPITRE  VIII.—  DE  LA  PRESCRIPTION  DES  ACTIONS  CONTRE  LES  ASSOCIES.
CHAPITRE  XI.  —  OBSERVATIONS  PRATIQUES
CORBEIL.  Typ.  et  stér.  de  CaÉTE  FILS.
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