Volltext : ¬Le droit des obligations (1)

§  32.  OBJET.  PREST.  DIVISIBLES,  INDIVIS.
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—  Et  même  si  à  ce  point  de  vue  il  devait  en  avoir
été  autrement  dans  l'ancien  droit  (ce  que  je  régarde ¬
  comme  impossible),  tout  au  moins  dans  le
droit  de  Justinien  la  tradition  devrait-elle  avoir
été,  sans  restriction,  divisible,  car  elle  y  a  tout  à
fait  pris  la  place  de  l'ancienne  mancipation,  et
d'une  manière  générale  elle  s'est  élevée  à  la  hauteur ¬
  d'un  véritable  dare,  sans  distinguer  entre
les  objets  sur  lesquels  elle  porte.
Je  ne  veux  cependant  pas  passer  sous  silence  le
texte  qui  paraît  dire  le  contraire,  et  en  l'absence
duquel  le  doute  se  serait  difficilement  élevé,  sur
la  théorie  exposée  ici,  parmi  les  écrivains  modernes. ¬
  Ulpien  dit  d'abord  que  la  stipulation  d'une
servitude  prédiale  est  indivisible,  et  il  ajoute  ensuite ¬
  que  cette  indivisibilité  doit  s'étendre  à  la
stipulation  «  fundum  tradi  »  de  même  qu'à  celle
ayant  pour  objet  un  opus,  car  dans  l'un  et  l'autre
cas,  tout  essai  d'une  division  effective  serait  en
contradiction  avec  le  sens  et  la  nature  intime  de
la  stipulation  (corrumpit  sipulationem)  (u).
Cette  argumentation  a  jeté  les  auteurs  moderfaciendum ¬
  aliquid  stipulatus  sit:
(u)  L.  72  pr.  de  V.  O.  (45,  1)  :
ut  puta  fundum  tradi  ,  vel  fossam
«  Stipulationes  non  dividuntur
fodiri,  vel  insulam  fabricari,  vel
earum  rerum,  quae  divisionem  non
operas,  vel  quid  his  simile:  horecipiunt, ¬
  veluti  via,  itineris,  acrum ¬
  enim  divisio  corrumpit  stitus, ¬
  aquæductus,  caterarumque
pulationem.  »
servitutum.  Idem  puto  et  si  quis
            
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